Mentions légales

Mentions légales

Atelier Replique

1. Introduction

Bienvenue sur la page des Mentions légales d'Atelier Replique. Ce document regroupe, en un seul endroit facilement accessible, toutes les informations légales officielles qui identifient notre entreprise, clarifient le cadre juridique qui régit notre site et nos services, et expliquent les droits et obligations applicables à notre équipe comme à nos clients.

Que vous visitiez notre site pour découvrir notre travail, envisagiez de passer une commande, ou que vous fassiez simplement des recherches sur notre marque avant de faire affaire avec nous, cette page est conçue pour vous donner une transparence totale sur qui se trouve derrière Atelier Replique. Nous pensons que la transparence juridique est l'un des marqueurs les plus importants d'une entreprise en ligne sérieuse et digne de confiance — et nous sommes heureux de rendre toutes ces informations librement accessibles.

Les présentes Mentions légales complètent nos Conditions de service, notre Politique de retour et de remboursement, notre Politique de confidentialité et notre page Coordonnées et informations de l'entreprise. Ensemble, ces documents forment le cadre juridique complet qui régit votre relation avec Atelier Replique. Nous vous encourageons à les lire chacun avant de passer votre première commande.

Si vous avez une question concernant le contenu des présentes Mentions légales, veuillez nous écrire à contact@atelierreplique.com. Nous sommes toujours heureux de clarifier le moindre point.

2. Identité de l'éditeur

Le site web atelierreplique.com (ci-après le « Site ») et les services qui y sont associés sont la propriété, sont édités et exploités par :

  • Nom commercial : Atelier Replique
  • Dénomination légale : Atelier Replique Inc.
  • Forme juridique : Entreprise
  • Pays d'exploitation : Canada
  • Adresse e-mail : contact@atelierreplique.com
  • Téléphone / WhatsApp : 07 75 00 19 55

2.1 Directeur de la publication

Le directeur de la publication, responsable du contenu publié sur le Site, est :

  • Nom : Yanis BAS
  • Titre : Fondateur
  • Contact : contact@atelierreplique.com

Le directeur de la publication est la personne à contacter pour toute demande concernant le contenu éditorial du Site, y compris le contenu écrit, les images, les vidéos, le design ou tout autre élément publié en ligne par Atelier Replique.

2.2 Vérification de notre identité

Vous êtes libre de vérifier notre identité d'entreprise auprès des registres officiels canadiens :

  • Pour les sociétés constituées en vertu d'une loi fédérale, vous pouvez consulter la base de données Corporations Canada à corporationscanada.ic.gc.ca.
  • Pour les entreprises enregistrées au Québec, vous pouvez consulter le Registraire des entreprises du Québec à registreentreprises.gouv.qc.ca.
  • Pour les autres provinces, veuillez consulter le registre provincial correspondant.

Si vous avez un doute sur l'authenticité d'une communication prétendant venir d'Atelier Replique, veuillez vous référer aux coordonnées officielles indiquées sur cette page et sur notre page Coordonnées et informations de l'entreprise.

3. Hébergement du Site

Le site atelierreplique.com est hébergé par :

  • Hébergeur : Shopify Inc.
  • Adresse : 150 rue Elgin, 8e étage, Ottawa, Ontario, K2P 1L4, Canada
  • Site web : shopify.com
  • Pays d'incorporation : Canada

Shopify Inc. est la plateforme de commerce électronique sur laquelle est construit notre Site. Elle fournit l'infrastructure technique, les serveurs d'hébergement, le réseau de diffusion de contenu et le cadre de sécurité qui rendent notre boutique en ligne accessible. Shopify est une entreprise canadienne cotée en bourse dont le siège est à Ottawa, Ontario.

3.1 Emplacement des serveurs

Shopify exploite un réseau mondial de centres de données. L'emplacement exact du serveur traitant votre visite à un moment donné dépend du réseau de diffusion de contenu de Shopify, qui achemine votre trafic vers le centre de données disponible le plus proche pour optimiser les performances. En tant que société dont le siège social est au Canada et qui opère selon le droit canadien, Shopify est soumise aux réglementations canadiennes en matière de vie privée et de protection des données.

3.2 Services et intégrations tiers

Pour fournir nos services, notre Site peut s'appuyer sur des services tiers additionnels, notamment :

  • Traitement des paiements : Shopify Payments, Stripe, PayPal ou d'autres processeurs de paiement intégrés via Shopify.
  • Hébergement et diffusion d'images : Cloudinary ou des prestataires équivalents de gestion d'images, utilisés pour traiter les photographies soumises par les clients.
  • Analytique : Shopify Analytics, Google Analytics, Meta Pixel ou des outils équivalents de mesure du trafic web.
  • Envoi d'e-mails : Shopify Email, Klaviyo ou des fournisseurs équivalents d'e-mails transactionnels.
  • Support client : les systèmes d'e-mails et de messagerie décrits sur notre page Coordonnées et informations de l'entreprise.

Pour la liste complète des services tiers que nous utilisons et la façon dont ils traitent vos données, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

4. Propriété intellectuelle

4.1 Propriété intellectuelle d'Atelier Replique

Tous les éléments de notre Site et de notre marque — y compris, sans s'y limiter, le nom de marque « Atelier Replique », notre logo, notre identité visuelle, notre contenu écrit, nos photographies, nos vidéos promotionnelles, notre code logiciel, nos modèles 3D, notre langage de design, notre parcours client, et tout autre élément créatif ou technique — sont la propriété exclusive d'Atelier Replique ou de ses concédants. Ils sont protégés par les lois canadiennes et internationales sur la propriété intellectuelle, y compris le droit d'auteur, les marques de commerce, les dessins industriels et les droits de propriété industrielle applicables.

Toute utilisation de notre propriété intellectuelle sans notre consentement écrit préalable — y compris la reproduction, la distribution, la modification, l'affichage public, l'exploitation commerciale ou la création d'œuvres dérivées — est strictement interdite et peut entraîner des poursuites civiles ou pénales.

4.2 Utilisation autorisée

Vous pouvez consulter notre Site et son contenu pour un usage personnel et non commercial uniquement. Cela inclut :

  • Consulter les pages et lire le contenu pour votre propre information.
  • Partager des liens publics vers notre Site sur les réseaux sociaux, dans des messages personnels ou dans des contextes non commerciaux.
  • Imprimer un nombre raisonnable de pages pour votre propre référence.

Toute utilisation au-delà de ce cadre — notamment l'extraction, le scraping, le téléchargement automatisé, le mirroring ou la reproduction d'une partie substantielle du Site — nécessite notre autorisation écrite préalable.

4.3 Contenu soumis par les clients

Les photographies et autres contenus soumis par les clients dans le cadre de leurs commandes restent la propriété de leurs propriétaires respectifs. En soumettant un contenu à Atelier Replique, les clients nous accordent une licence limitée et non exclusive d'utilisation de ce contenu uniquement aux fins de l'exécution de leur commande, comme détaillé dans nos Conditions de service. Nous n'utilisons jamais le contenu soumis par les clients à des fins marketing, publicitaires ou autres, sans la permission écrite et explicite du client.

4.4 Fichiers de modèles 3D personnalisés livrés aux clients

Les fichiers de modèles 3D personnalisés que nous créons et livrons à nos clients sont concédés sous licence pour un usage personnel et non commercial uniquement. Les conditions complètes de cette licence sont détaillées dans nos Conditions de service. La revente, la redistribution, la sous-licence ou l'exploitation commerciale des fichiers que nous livrons nécessite un accord de licence commerciale séparé, qui peut être négocié en nous contactant.

4.5 Marques de commerce

Le nom « Atelier Replique », notre logo et tout autre signe distinctif associé à notre marque sont des marques de commerce d'Atelier Replique ou de ses concédants. Ces marques ne peuvent être utilisées sans notre autorisation écrite préalable, notamment dans des noms de domaine, des identifiants de réseaux sociaux, de la publicité ou tout autre contexte susceptible de créer une confusion avec notre marque.

4.6 Signalement d'atteinte à la propriété intellectuelle

Si vous estimez qu'un contenu sur notre Site porte atteinte à vos droits de propriété intellectuelle, veuillez nous contacter à contact@atelierreplique.com avec :

  • Une identification claire du contenu prétendument contrefaisant (URL, capture d'écran, etc.).
  • Une description du droit que vous estimez violé.
  • Une preuve de votre propriété de ce droit (certificat d'enregistrement, publication antérieure, etc.).
  • Votre nom complet, vos coordonnées et une déclaration de bonne foi.

Nous répondons rapidement aux notifications crédibles de contrefaçon et pouvons, à notre discrétion, retirer le contenu prétendument contrefaisant pendant notre enquête.

5. Avertissement concernant le contenu du Site

5.1 Exactitude des informations

Nous mettons tout en œuvre pour que les informations publiées sur notre Site soient exactes, à jour et complètes au moment de la publication. Toutefois, nous ne pouvons garantir une exactitude absolue en permanence, notamment en ce qui concerne :

  • Les descriptions et visuels des produits (qui sont à titre indicatif et peuvent légèrement différer du résultat final, selon la photo et les options de personnalisation choisies par chaque client).
  • Les prix affichés à un moment donné (le prix final est toujours celui indiqué à la page de paiement).
  • Les délais de production (qui peuvent varier selon le volume de commandes — voir notre Politique de retour et de remboursement).
  • Les contenus tiers (liens, références, etc.) qui peuvent évoluer hors de notre contrôle.

En cas d'erreur manifeste sur notre Site — par exemple, un prix incorrect, une faute de frappe ou une référence obsolète — nous nous réservons le droit de la corriger sans préavis, et d'annuler toute commande passée sur la base de cette information erronée, avec remboursement intégral.

5.2 Aucune garantie de disponibilité

Bien que nous nous efforcions de maintenir le Site disponible et fonctionnel vingt-quatre heures sur vingt-quatre, sept jours sur sept, nous ne garantissons pas un accès ininterrompu. Le Site peut être occasionnellement indisponible pour cause de maintenance planifiée, de problèmes techniques, de pannes serveur, de perturbations de services tiers ou d'événements de force majeure. Nous ne sommes pas responsables des pertes ou désagréments causés par une telle indisponibilité temporaire.

5.3 Liens externes

Notre Site peut contenir des liens hypertextes vers des sites ou services tiers. Ces liens sont fournis pour votre commodité et à titre informatif uniquement. Nous ne contrôlons pas le contenu de ces sites externes, et la présence d'un lien n'implique aucune approbation ou affiliation. Nous ne sommes pas responsables du contenu, des pratiques en matière de vie privée ou des conditions d'utilisation d'un quelconque site tiers.

Lorsque vous cliquez sur un lien externe, vous quittez notre Site et êtes soumis aux conditions et politiques du site tiers que vous visitez. Nous vous encourageons vivement à lire les documents juridiques de tout site tiers avant d'interagir avec lui.

6. Limitation de responsabilité

6.1 Principe général

Dans la mesure maximale permise par le droit canadien applicable, la responsabilité d'Atelier Replique résultant de ou liée à votre utilisation du Site ou à votre achat de nos produits est limitée comme détaillé dans nos Conditions de service.

En particulier, nous ne sommes pas responsables :

  • Des dommages indirects, accessoires, consécutifs, spéciaux ou punitifs, y compris, sans s'y limiter, la perte de bénéfices, la perte de données, la perte d'opportunités, la détresse émotionnelle ou l'atteinte à la réputation.
  • Des dommages résultant de votre incapacité à accéder ou à utiliser le Site en raison de circonstances échappant à notre contrôle raisonnable.
  • Des dommages résultant de votre confiance dans les informations publiées sur le Site sans vérification.
  • Des dommages résultant des actions de tiers, y compris les pirates informatiques, les escrocs ou les concurrents.
  • Des dommages résultant de votre non-respect de nos Conditions de service, de notre Politique de confidentialité ou des présentes Mentions légales.

6.2 Droits légaux du consommateur

Aucune disposition des présentes Mentions légales ne limite ni n'exclut une responsabilité qui ne peut être limitée ou exclue en vertu des lois canadiennes applicables en matière de protection du consommateur. Vos droits légaux en tant que consommateur restent inchangés, en particulier ceux garantis par notre Politique de retour et de remboursement.

6.3 Force majeure

Atelier Replique ne pourra être tenu responsable d'aucun manquement ou retard dans l'exécution de ses obligations lorsque ce manquement ou ce retard est causé par des circonstances échappant à notre contrôle raisonnable, notamment : catastrophes naturelles, pandémies, actions gouvernementales, pannes d'internet, défaillances de services tiers, perturbations de la chaîne d'approvisionnement, cyberattaques ou autres événements de force majeure.

En cas de force majeure, nous informerons les clients concernés dès que raisonnablement possible, expliquerons la situation en toute transparence et proposerons des alternatives raisonnables, y compris des remboursements lorsque cela est approprié.

7. Protection des données personnelles

7.1 Conformité en matière de vie privée

Atelier Replique se conforme à la législation canadienne applicable en matière de protection de la vie privée, notamment :

  • La Loi fédérale sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques (LPRPDE).
  • La Loi 25 du Québec (officiellement « Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé »), le cas échéant.
  • Toute autre loi provinciale ou territoriale applicable en matière de vie privée, selon la localisation du client.

Les informations détaillées sur la façon dont nous collectons, utilisons, stockons, partageons et protégeons vos données personnelles sont énoncées dans notre Politique de confidentialité, qui fait partie intégrante de notre cadre juridique.

7.2 Vos droits concernant vos données personnelles

En vertu du droit canadien applicable en matière de vie privée, vous avez le droit de :

  • Accéder aux données personnelles que nous détenons sur vous.
  • Demander la correction des données inexactes ou incomplètes.
  • Demander la suppression de vos données (dans les limites de nos obligations légales et opérationnelles).
  • Retirer votre consentement à certains types de traitements.
  • Déposer une plainte auprès du Commissariat à la protection de la vie privée du Canada ou de votre équivalent provincial (par exemple, la Commission d'accès à l'information du Québec pour les résidents du Québec).

Pour exercer l'un de ces droits, veuillez nous contacter à contact@atelierreplique.com avec pour objet « Demande relative à la vie privée ». Nous répondons à toutes les demandes liées aux données dans un délai de trente (30) jours, conformément à la loi applicable.

7.3 Témoins (cookies) et traceurs

Notre Site utilise des témoins et des technologies de suivi similaires, à la fois pour des fonctionnalités essentielles (gestion du panier, paiement sécurisé, préférences de langue) et à des fins analytiques (compréhension de la façon dont les visiteurs utilisent notre Site, mesure de l'efficacité du marketing). Pour plus de détails sur notre utilisation des témoins et vos options pour les gérer, veuillez consulter notre Politique de confidentialité et notre bannière de témoins.

8. Droit applicable et juridiction

8.1 Droit applicable

Les présentes Mentions légales, ainsi que tous les autres documents juridiques publiés sur notre Site (Conditions de service, Politique de retour et de remboursement, Politique de confidentialité, etc.), sont régies et interprétées conformément aux lois du Canada et aux lois applicables de la province ou du territoire dans lequel réside le client pour les questions relatives à la protection du consommateur.

Pour les questions qui ne sont pas spécifiquement couvertes par les lois provinciales sur la protection du consommateur, les lois du Canada s'appliquent, y compris la législation fédérale sur la vie privée, la concurrence, la propriété intellectuelle et la lutte contre le pourriel.

8.2 Juridiction des litiges

Tout litige résultant ou lié à votre utilisation du Site ou à votre achat de nos produits sera d'abord soumis au processus informel de règlement des litiges décrit dans nos Conditions de service. Si le règlement informel n'aboutit pas, vous disposez des voies formelles suivantes en vertu du droit canadien :

  • Déposer une plainte auprès de l'office de la protection du consommateur de votre province ou territoire.
  • Engager une rétrofacturation par carte de crédit auprès de l'émetteur de votre carte (généralement dans un délai de 120 jours à compter de la date de la transaction).
  • Saisir la cour des petites créances de votre province.
  • Contacter le Bureau de la consommation (Canada) pour des conseils généraux.

8.3 Résidents du Québec

Les résidents du Québec bénéficient de protections supplémentaires en vertu de la Loi sur la protection du consommateur du Québec et de la Loi 25 du Québec (vie privée). Aucune disposition de nos documents juridiques ne déroge à ces droits, et l'interprétation la plus favorable au consommateur québécois prévaut toujours en cas de conflit.

8.4 Langue des documents juridiques

Nos documents juridiques sont fournis en français. Nous pouvons également fournir des traductions anglaises de ces documents pour la commodité de nos clients anglophones. En cas d'incohérence entre la version française et une traduction, c'est la version dans la langue du contrat conclu entre vous et Atelier Replique qui prévaut. Pour les contrats conclus en français (y compris tous les contrats soumis au droit du Québec lorsque le client a choisi le français à la page de paiement), la version française prévaut.

9. Conformité anti-pourriel

Atelier Replique se conforme à la Loi canadienne anti-pourriel (LCAP), l'un des régimes anti-pourriel les plus stricts au monde.

Concrètement, cela signifie que :

  • Nous n'envoyons des messages électroniques commerciaux (e-mails marketing, messages WhatsApp promotionnels, etc.) qu'aux destinataires qui nous ont donné leur consentement exprès ou tacite, tel que défini par la LCAP.
  • Chaque message commercial que nous envoyons comprend une identification claire d'Atelier Replique comme expéditeur, une adresse postale valide et un mécanisme de désabonnement fonctionnel qui traite les demandes de retrait dans un délai de dix (10) jours ouvrés.
  • Nous n'utilisons jamais d'objets trompeurs, d'identités d'expéditeur trompeuses ni de liens frauduleux.
  • Nous tenons des registres internes des consentements et des désabonnements pour démontrer notre conformité.

Si vous estimez avoir reçu un message commercial de notre part en violation de la LCAP, veuillez nous contacter à contact@atelierreplique.com afin que nous puissions enquêter et corriger la situation. Vous pouvez également signaler le problème directement au Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC), qui applique la LCAP.

10. Modifications des présentes Mentions légales

Nous pouvons mettre à jour les présentes Mentions légales de temps à autre pour refléter les évolutions de notre activité, de nos obligations légales ou de nos pratiques à destination des clients. Lorsque nous le ferons, nous :

  • Mettrons à jour la date de « Dernière mise à jour » en haut des présentes Mentions légales.
  • Pour les changements substantiels, préviendrons par e-mail les clients ayant des commandes en cours.
  • Continuerons à appliquer la version du document en vigueur au moment de votre achat à votre commande spécifique, à moins qu'une version plus récente ne vous soit plus favorable.

Nous vous encourageons à consulter cette page régulièrement pour toute mise à jour. Le fait de continuer à utiliser notre Site après une mise à jour des Mentions légales vaut acceptation de la version révisée.

11. Contact pour les questions juridiques

Pour toute question, préoccupation ou notification formelle relative aux présentes Mentions légales ou à tout autre aspect juridique de notre activité, veuillez nous contacter à :

Atelier Replique À l'attention du Service juridique E-mail : contact@atelierreplique.com Objet : « Demande juridique »

Nous nous efforçons d'accuser réception de toute demande juridique dans un délai de cinq (5) jours ouvrés et de fournir une réponse de fond dans un délai raisonnable, selon la complexité de la question.

12. Avis important concernant la livraison des produits

Veuillez lire attentivement cette section avant de passer votre commande ou d'interpréter toute référence à « livraison », « expédition » ou « production » figurant ailleurs sur notre Site.

Atelier Replique livre ses produits sous forme de fichiers de modélisation 3D haute résolution envoyés par e-mail à l'adresse associée à votre commande. Nous n'expédions pas de figurines physiques, de colis ni d'objet tangible quel qu'il soit. Votre achat consiste en un fichier de modèle 3D numérique que vous pouvez utiliser à votre convenance, par exemple en l'imprimant sur votre propre imprimante 3D ou en le faisant imprimer par un service d'impression tiers.

Concrètement, cela signifie que :

  • Aucune expédition physique. Il n'y a pas de colis, pas de numéro de suivi, pas d'adresse de livraison physique requise pour recevoir votre produit final. Votre adresse de livraison ou de facturation n'est collectée qu'à des fins de facturation, de calcul des taxes et de vérification d'identité.
  • Aucun entrepôt, aucune boutique physique, aucun point de retrait. L'adresse postale indiquée dans les présentes Mentions légales et sur notre page Coordonnées et informations de l'entreprise est fournie strictement pour la correspondance formelle et à des fins d'identification commerciale. Il ne s'agit pas d'un entrepôt, d'une boutique, d'une salle d'exposition ni d'un point de retrait. Les visites sans rendez-vous ne sont pas possibles et aucun rendez-vous ne peut être pris à cette adresse.
  • Livraison numérique uniquement. Le produit final est envoyé sous forme de fichier numérique (typiquement dans des formats de modélisation 3D standards tels que STL, OBJ ou équivalents, selon votre commande). Le format exact du fichier vous sera confirmé à l'étape de la preview.
  • Aucun retour physique possible. Comme rien de physique ne vous est expédié, aucun retour physique n'est jamais requis ni possible. Toutes les opérations de remboursement décrites dans notre Politique de retour et de remboursement sont entièrement électroniques.
  • Vous êtes responsable de l'impression. Si vous souhaitez obtenir une figurine physique à partir du fichier que nous vous livrons, c'est à vous d'organiser le service d'impression 3D. Atelier Replique n'est pas responsable de la qualité, du coût, du délai ni du résultat d'un service d'impression 3D tiers que vous choisiriez d'utiliser.
  • Aucuns frais de douane, aucun droit, aucuns frais d'expédition. Comme rien ne traverse physiquement une quelconque frontière, il n'y a pas de droits de douane, de taxes d'importation ni de frais d'expédition internationale à prévoir. Les seules taxes applicables sont celles légalement perçues sur les biens numériques dans votre juridiction.
  • Règles d'utilisation du fichier. Comme détaillé dans nos Conditions de service, le fichier est livré pour un usage personnel et non commercial uniquement. La revente, la redistribution, la sous-licence ou l'exploitation commerciale du fichier n'est pas autorisée sans notre consentement écrit préalable.
  • Aucune garantie concernant les résultats imprimés. La qualité de toute figurine physique imprimée à partir de notre fichier dépend de l'imprimante, du matériau, des réglages et du service utilisés. Comme nous n'avons aucun contrôle sur ces facteurs, nous ne pouvons garantir aucun résultat d'impression spécifique. Notre responsabilité est strictement limitée à la qualité et à la précision du fichier numérique que nous livrons.

En utilisant notre Site, en passant une commande ou en interagissant avec nous de quelque manière que ce soit, vous confirmez que vous comprenez et acceptez que votre achat est un fichier de modèle 3D numérique livré par e-mail, et non une figurine physique. Cette compréhension est un élément matériel de la relation juridique entre vous et Atelier Replique.

Merci d'avoir pris le temps de lire nos Mentions légales. Nous croyons que la transparence est le fondement de la confiance, et nous nous engageons à maintenir les normes les plus élevées de clarté et d'honnêteté dans tout ce que nous faisons.

— L'équipe Atelier Replique